Choisir une entrée Action sociale et culturelle APASCA Coordination des actions sociales Réalisations sociales Régime obligatoire de prévoyance
Choisir une entrée Accompagnement des CFA Apprentissage Apprentissage 2015-2019 Dispositifs de formation professionnelle Jeunes salariés Objectifs et principes directeurs 2015-2019 Réseau des CFA pilotes
Choisir une entrée Utilisation du RNQSA (ouvriers et employés) Utilisation du RNQSA (cadres) Utilisation du RNQSA (maîtrise) Utilisation des échelons intermédiaires (ouvriers et employés) Critères valorisants (maîtrise) Echelons de référence (ouvriers et employés) Echelons de référence (maîtrise) Degrés de progression (cadres) Définition des échelons de classement (ouvriers et employés) Définition des échelons de classement (maîtrise) Critères valorisants (ouvriers et employés) Critères de progression (cadres) Echelons intermédiaires, utilisation (ouvriers et employés) Classification des Ouvriers et Employés Classification de la Maîtrise Classement en catégorie « Ouvriers-Employés » Classement en catégorie « cadres » Classement en catégorie "Maîtrise" Utilisation des échelons intermédiaires (maîtrise) Echelons intermédiaires, utilisation (maîtrise) Classification des cadres Echelons majorés (maîtrise) Promotion (cadres) Utilisation des degrés (cadres) RNQSA, utilisation (ouvriers et employés) RNQSA, utilisation (maîtrise) RNQSA, utilisation (cadres) Promotion (ouvriers et employés) Promotion (maîtrise) Niveaux et degrés de classement (cadres) Extensions d'activité (ouvriers et employés) Extensions d'activité (maîtrise) Encadrement temporaire Emplois non listés dans le RNQSA (ouvriers et employés) Emplois non listés dans le RNQSA (maîtrise) Emplois non listés dans le RNQSA (cadres) Echelons majorés (ouvriers et employés)
Choisir une entrée Congés familiaux (ouvriers et employés) Congés payés, salariés embauchés Congés payés, rappel pour les besoins du service Congés payés, périodes de congés et période de référence Congés payés, jeunes parents Congés payés, congé principal de 4 semaines Congés payés, calcul des droits Congés payés, 5è semaine Congés payés et indisponibilité du salarié Congés payés Congés familiaux (maîtrise et cadres) Enfant malade (maîtrise et cadres) Congés exceptionnels pour événements personnels (ouvriers et employés) Congés au bénéfice des parents (ouvriers et employés) Congés au bénéfice des parents (maîtrise et cadres) Congé parental d'éducation (ouvriers et employés) Congé parental d'éducation (maîtrise et cadres) Congé de maternité (ouvriers et employés) Congé de maternité (maîtrise et cadres) Congés payés, salariés originaires d'outre-mer Enfant malade (ouvriers et employés) Maladies graves (maîtrise et cadres) Valeur d'une journée de travail Valeur d'une heure de travail Salaire mensuel de référence Parents (ouvriers et employés) Parents (maîtrise et cadres) Maternité (ouvriers et employés) Maternité (maîtrise et cadres) Maladies graves (ouvriers et employés) Maladie ou accident, suspension du contrat de travail (ouvriers et employés) Indemnisation des absences (vendeurs et itinérants) Maladie ou accident, suspension du contrat de travail (maîtrise et cadres) Maladie ou accident, nécessité de remplacement (ouvriers et employés) Maladie ou accident, nécessité de remplacement (maîtrise et cadres) Maladie ou accident, indemnisation (ouvriers et employés) Maladie ou accident, indemnisation (maîtrise) Maladie ou accident, indemnisation (cadres) Maladie ou accident, inaptitude définitive (ouvriers et employés) Maladie ou accident, inaptitude définitive (maîtrise et cadres) Indisponibilité (ouvriers et employés) Indisponibilité (maîtrise et cadres) Congés exceptionnels pour événements personnels (maîtrise et cadres)
Choisir une entrée Ancienneté Bulletin de salaire Certificat de travail Contrat de travail (vendeurs et itinérants) Contrat de travail à temps partiel Contrat de travail de la maîtrise et des cadres Contrat de travail des ouvriers et employés Indemnité de licenciement (maîtrise et cadres) Indemnité de licenciement (ouvriers et employés) Mentions du contrat de travail (vendeurs et itinérants) Mentions obligatoires du contrat de travail (maîtrise et cadres) Mentions obligatoires du contrat de travail (ouvriers et employés) Mutations économiques Période d'essai (maîtrise et cadres) Période d'essai (ouvriers et employés) Préavis (maîtrise et cadres) Préavis (ouvriers et employés) Promotion Salariés affectés à la vente de véhicules Salariés itinérants Statut des salariés à temps partiel Transfert d'une entité économique
Choisir une entrée Activité principale de l'entreprise Avantages acquis Champ de la convention collective Dénonciation de la convention collective Durée de la convention collective Interprétation de la convention collective Objet de la convention collective Observatoire de branche Révision de la convention collective
Choisir une entrée Accords régionaux Agenda paritaire CESA Commission paritaire nationale Commissions paritaires régionales Commissions paritaires régionales (CPRSA) Dialogue social Dialogue social dans les services de l'automobile Financement du dialogue social OBSA Observatoire de la branche des services de l'automobile (OBSA) Salariés participant aux réunions paritaires
Choisir une entrée 37 heures et repos annuel de 12 jours 39 heures et repos annuel de 24 jours Alimentation du CET Amplitude de travail (forfait en jours) Amplitude des horaires annualisés Annualisation des horaires de travail Application des 35h par attribution de jours de repos Charge de travail (forfait en jours) Compte épargne-temps Contingent annuel d'heures supplémentaires Décompte des heures de travail Définition des heures supplémentaires Dépassement du volume annuel d'heures Déplacement professionnel Durée du travail Entretien annuel (forfait en jours) Forfait assis sur un salaire mensuel Forfait en heures sur l'année Forfait en jours Forfait en jours, suivi individuel Forfait sans référence horaire Gardiennage de jour ou de nuit, décret Heures choisies Heures complémentaires Heures supplémentaires Horaire individuel Jours de repos spécifiques Liquidation du CET Lissage du salaire annualisé Ouverture du CET Paiement des heures supplémentaires Prévenance des changements d'horaire Prise des repos de remplacement Programmation des horaires Régime d'équivalence Régime des heures supplémentaires Rémunération des absences par le CET Repos de remplacement Temps de trajet Temps de trajet inhabituel Temps partiel, compléments d'heures temporaires Temps partiel, dérogations à la durée minimale Temps partiel, durée minimale Temps partiel, modifications de la répartition de la durée du travail Temps partiel, organisation du travail Tenue du CET Travail de nuit et régime d'équivalence Utilisations du CET Variation annuelle des horaires
Choisir une entrée Anticipation de l'évolution des carrières professionnelles Conseil en évolution professionnelle (GPEC) Diagnostic individuel des compétences (GPEC) Égalité professionnelle entre hommes et femmes Emploi des salariés âgés Fin de la carrière professionnelle Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences GNFA GPEC au niveau de la branche GPEC des groupes de distribution automobile GPEC, mise en oeuvre dans l'entreprise Mutations économiques Outils de la GPEC Promotion Réfectoires et titres-restaurant Salariés âgés, adaptation des fonctions Salariés âgés, transition activité-retraite Salariés âgés, tutorat Transfert d'une entité économique Validation des acquis de l’expérience (GPEC)
Choisir une entrée Déblocage anticipé de l'épargne Épargne salariale Fonds communs de placement d'entreprise (FCPE) Indisponibilité des sommes épargnées Inter Auto Plan PEI PERCO-I Plan d'épargne Plan d'épargne interentreprises Plan d'épargne retraite collectif interentreprises (PERCO-I) Réserve spéciale de participation
Choisir une entrée Action de formation continue, conséquences pour le salarié Certificats de qualification professionnelle Clauses de dédit-formation Compte personnel de formation Congé individuel de formation Contrats de professionnalisation Contributions obligatoires de formation continue Contributions supplémentaires de formation continue Dispenses d'évaluation Dispenses de formation Entretien professionnel Evaluation par un jury Formation profesionnelle, pilotage Formation professionnelle Formation professionnelle continue, financements Formation professionnelle continue, organisation Gestion prévisionnelle des emplois des compétences Habilitation des organismes de formation Périodes de professionnalisation Primes de formation-qualification Référentiels des CQP Validation des acquis de l'expérience
Choisir une entrée Accompagnement des jeunes Accompagnement et insertion professionnelle des jeunes Accueil des jeunes Enseignement sous statut scolaire Enseignement supérieur Financements des actions d'insertion des jeunes Jeunes salariés Salaire des jeunes Valorisation et promotion des métiers
Choisir une entrée Amplitude de travail (forfait en jours) Astreintes Charge de travail (forfait en jours) Convoyage de véhicules Décompte des heures de travail Dépannage de véhicules Dérogations exceptionnelles au repos hebdomadaire Dérogations permanentes au repos hebdomadaire Dérogations temporaires au repos hebdomadaire Durée du travail Entretien annuel (forfait en jours) Forfait assis sur un salaire mensuel Forfait en heures sur l'année Forfait en jours Forfait en jours, suivi individuel Forfait sans référence horaire Gardiennage de jour ou de nuit Gardiennage de jour ou de nuit, décret Horaire à temps partiel à la demande du salarié Horaire collectif Horaire individuel Horaire temporairement réduit pour motif familial Jours fériés Mise en œuvre du travail à temps partiel Organisation du travail Organisation du travail (personnel d'encadrement) Permanences de service Prime d'habillage Programme indicatif d'heures Prospection de clientèle, organisation du travail Repos hebdomadaire Repos hebdomadaire par roulement Repos hebdomadaire par roulement Repos journalier Salariés affectés à un hall ou un magasin d'exposition, organisation du trvail Salariés itinérants, organisation du travail Temps de trajet Tenue de travail Travail à temps partiel Travail de nuit Travail de nuit et régime d'équivalence
Choisir une entrée Affiliation des salariés à l'organisme de prévoyance Barème des cotisations de prévoyance obligatoire Bénéficiaires des garanties de prévoyance Capital de fin de carrière, calcul Capital de fin de carrière, liquidation des droits Cotisations de prévoyance, paiement Décès, capital décès Définition des qualifications professionnelles Droit aux prestations de prévoyance Fonds collectif de l'organisme assureur Garanties collectives de prévoyance Garanties supplémentaires de prévoyance Incapacité totale et temporaire de travail Indemnités de départ à la retraite Indisponibilité de longue durée Interruption du versement des prestations de prévoyance Invalidité Mutualisation des risques de prévoyance Organisme de branche dédié à la prévoyance Paiement des prestations de prévoyance Portabilité de la prévoyance Prescription en matière de prévoyance Preuve des évènements générateurs des garanties de prévoyance Prévoyance, notice d'information Qualifications professionnelles Recours contre les tiers responsables Régime obligatoire de prévoyance Régime Professionnel Obligatoire de Prévoyance (RPO) Règlement Général de Prévoyance (RGP) Rente d'éducation Rente de conjoint survivant Revalorisation des prestations de prévoyance
Choisir une entrée Définition des qualifications professionnelles Fiches de qualification Liste des certifications pour l'accès aux qualifications Qualifications professionnelles Répertoire National des Cerfications des Services de l'Automobile Répertoire national des certifications (RNCSA) Répertoire national des qualifications (RNQSA) Répertoire National des Qualifications des Services de l'Automobile
Choisir une entrée Affichage syndical Comité social et économique (CSE) Congé de formation économique, sociale et syndicale Congrès syndical Droit d'expression des salariés Droit syndical Entreprises d'au moins cinquante salariés Entreprises de moins de onze salariés Entreprises de onze à quarante-neuf salariés Liberté d'opinion Mandats syndicaux Méthode de négociation dans l'entreprise Négociation collective dans l'entreprise
Choisir une entrée Capital de fin de carrière Départ à la retraite Régimes complémentaires obligatoires de retraite
Choisir une entrée Acomptes Barème général des salaires minima Bulletin de salaire Fixe et primes (rémunération des vendeurs et itinérants) Garanties de rémunération (vendeurs et itinérants) Grilles des salaires minima Indemnité de panier de nuit Lissage des rémunérations (vendeurs et itinérants) Partie fixe de rémunération des vendeurs et itinérants Point de formation-qualification Prime de suppléance Primes de formation-qualification Primes de vente Rémunération (maîtrise et cadres) Rémunération (vendeurs et itinérants) Rémunération minimale des vendeurs et itinérants Salaire mensuel de référence Salaires Salaires (ouvriers et employés) Salaires minima Salaires minima conventionnels garantis Valeur d'une heure de travail Valeur d'une journée de travail
Choisir une entrée Actions de prévention des risques Actions de solidarité de la branche Bénéficiaires du RPCS Contrat d'assurance couvrant les garanties de santé Couverture collective de santé, définition des garanties Couverture collective de santé, organisme assureur Délégation de pouvoir du chef d'entreprise Dispenses d'affiliation au RPCS Document unique d'évaluation des risques (DUER) Equipements de protection individuelle Financement du RPCS Livret de sécurité Médecine du travail Portabilité des prestations complémentaires de santé Prestations de santé garanties Préventeurs conseils Prévention des risques Référents santé-sécurité Régime Professionnel Complémentaire de Santé Régime Professionnel Complémentaire de Santé (RPCS) Responsabilité du chef d'entreprise Risques professionnels Santé - sécurité des salariés Santé et sécurité des salariés
